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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE et FINANCES du GROUPE ALTIVIE
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L'OLIVIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OLIVIER
PATRIMOINE et FINANCES du GROUPE ALTIVIE S.A.

Numéro de dépôt :
96651504
Date de dépôt :
20/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2006

Présentation de la marque L'OLIVIER

Déposée le 20 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE et FINANCES du GROUPE ALTIVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIMOINE et FINANCES du GROUPE ALTIVIE domicilié(e) 29 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 493 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIMOINE ET FINANCES du GROUPE ALTIVI Mr DELAUNAY - France.

La marque L'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OLIVIER est expirée depuis le 20 novembre 2006.


PATRIMOINE et FINANCES du GROUPE ALTIVIE S.A. - 29 Boulevard des Italiens, 75002 PARIS - France - SIREN 347493702


PATRIMOINE ET FINANCES du GROUPE ALTIVI Mr DELAUNAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

ASSURANCES - Affaires financières - Affaires monétaires - Affaires immobilières