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Marques déposées par l'association loi 1901 Patrimoine Art et Culture
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Les Voix de Silvacane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Voix de Silvacane
Association Patrimoine Art et Culture, association

Numéro de dépôt :
3922432
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
Les Voix de Silvacane de Patrimoine Art et Culture

Présentation de la marque Les Voix de Silvacane

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 Patrimoine Art et Culture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Voix de Silvacane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Patrimoine Art et Culture domicilié(e) Maison des associations, 3 cours Foch - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Patrimoine Art et Culture, Mme Pauvarel Carole domicilié(e) Maison des associations, 3 cours Foch - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France.

La marque Les Voix de Silvacane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Voix de Silvacane est expirée depuis le 24 mai 2022.


Association Patrimoine Art et Culture, association - Maison des associations, 3 cours Foch - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Association Patrimoine Art et Culture, Mme Pauvarel Carole - Maison des associations, 3 cours Foch - 13640 - LA ROQUE D'ANTHERON - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.