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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIM'ART
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Patrim'Art
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patrim'Art
PATRIM'ART, SARL

Numéro de dépôt :
3791911
Date de dépôt :
20/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Patrim\'Art de PATRIM\'ART

Présentation de la marque Patrim'Art

Déposée le 20 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIM'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Patrim'Art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRIM'ART domicilié(e) 2 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 532 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIM'ART domicilié(e) 2 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque Patrim'Art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791911.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patrim'Art est expirée depuis le 20 décembre 2020.


PATRIM'ART, SARL - 2 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 528532757


PATRIM'ART - 2 Boulevard de Strasbourg - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Courtage d'œuvres d'art et tous biens mobiliers et notamment la négociation et l'aide à la négociation pour l'acquisition et la cession d'œuvres d'art et de tous biens mobiliers ; conseils en gestion de patrimoine relatifs au courtage, à l'acquisition ou la cession d'œuvres d'art et de biens mobiliers.