Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

REGALL'CHAMP
S.A. PATRIGEL

Numéro de dépôt :
97689963
Date de dépôt :
30/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque REGALL'CHAMP

Déposée le 30 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGALL'CHAMP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIGEL domicilié(e) 8, Avenue Henri Haulot, 77240 SEINE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 744 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice GUILVERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque REGALL'CHAMP est expirée depuis le 30 juillet 2007.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA , LA BOITE A LEGUMES


S.A. PATRIGEL - 8, Avenue Henri Haulot, 77240 SEINE PORT - France - SIREN 351744669


Monsieur Patrice GUILVERT - France


Inscription le 26 mai 1998 - Renonciation totale n°255059 - Publication au BOPI 1998-05-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 5 sept. 1997 au BOPI 1997-36

Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) Graines (semences) Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.