Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOT DE LEGUMES
PATRIGEL, S.A.S

Numéro de dépôt :
3901738
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
LA BOT DE LEGUMES de PATRIGEL

Présentation de la marque LA BOT DE LEGUMES

Déposée le 1 mars 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BOT DE LEGUMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL domicilié(e) Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIGEL, M. Patrice GUILVERT domicilié(e) Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France.

La marque LA BOT DE LEGUMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901738.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOT DE LEGUMES est expirée depuis le 1 mars 2022.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA


PATRIGEL, S.A.S - Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France


PATRIGEL, M. Patrice GUILVERT - Zac des Radars, 11 Rue Jean Jacques Rousseau - 91350 - GRIGNY - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.