Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA DU NIL
S.A. PATRIGEL

Numéro de dépôt :
98738950
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque DELTA DU NIL

Déposée le 17 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA DU NIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-31 du 31 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIGEL domicilié(e) 33, Rue des Peupliers, 77240 SEINE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 744 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice GUILVERT - France.

La marque DELTA DU NIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA DU NIL est expirée depuis le 17 juin 2008.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA


S.A. PATRIGEL - 33, Rue des Peupliers, 77240 SEINE PORT - France - SIREN 351744669


Monsieur Patrice GUILVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-08

Demande de renouvellement le 9 juillet 2008 n°2378903 - Publication au BOPI 2008-07-09

Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31

Inscription le 22 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502627 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-22

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.