Marque expirée - Marque en non vigueur

CUIT A COEUR
Patrigel SAS

Numéro de dépôt :
98747872
Date de dépôt :
25/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2018

Présentation de la marque CUIT A COEUR

Déposée le 25 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrigel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUIT A COEUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Patrigel domicilié(e) 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT (dossier no 2378902) - 77240 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrigel domicilié(e) 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT (dossier no 2378902) - 77240 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUIT A COEUR est expirée depuis le 25 août 2018.

Patrigel a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA


Patrigel SAS - 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT (dossier no 2378902) - 77240 - France


Patrigel - 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT (dossier no 2378902) - 77240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Inscription le 2 juillet 1999 - Renonciation partielle n°280659 - Publication au BOPI 1999-07-02

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378902 - Publication au BOPI 2008-07-09

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) animaux vivants, fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.