Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHRONOCUIT
S.A. PATRIGEL

Numéro de dépôt :
98754359
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2008

Présentation de la marque CHRONOCUIT

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHRONOCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRIGEL domicilié(e) 8, AVENUE HENRI HAULOT, 77240 SEINE-PORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PATRICE GUILVERT - France.

La marque CHRONOCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHRONOCUIT est expirée depuis le 9 octobre 2008.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , CAPRICE ITALIEN , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA


S.A. PATRIGEL - 8, AVENUE HENRI HAULOT, 77240 SEINE-PORT - France


MONSIEUR PATRICE GUILVERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salades ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et présentation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines, semences, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.