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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL
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CAPRICE ITALIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPRICE ITALIEN
PATRIGEL SAS

Numéro de dépôt :
3264274
Date de dépôt :
15/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2013
CAPRICE ITALIEN de PATRIGEL

Présentation de la marque CAPRICE ITALIEN

Déposée le 15 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPRICE ITALIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIGEL SAS domicilié(e) 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France.

La marque CAPRICE ITALIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264274.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICE ITALIEN est expirée depuis le 15 décembre 2013.

PATRIGEL a également déposé les autres marques suivantes : I GRIGLIATI DI CALABRIA , IGRIGLIATI D'ITALIA , LA BOT DE LEGUMES , REGALL'CHAMP , PRESQUE CUIT , ICE PRICE , PAT'TITOU , CAPRICE MEDITERRANEEN , CAPRICE ITALIEN AVEC MOZZARELLA , LA BOITE A LEGUMES


PATRIGEL SAS - France


PATRIGEL SAS - 33 rue des peupliers,77240 SEINE PORT - 77240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

Légumes surgelés.