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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIE
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ICS LE CLUB International Connecting Sports
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICS LE CLUB International Connecting Sports
SAS PATRIE

Numéro de dépôt :
4650869
Date de dépôt :
26/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/05/2030
ICS LE CLUB International Connecting Sports de PATRIE

Présentation de la marque ICS LE CLUB International Connecting Sports

Déposée par voie électronique le 26 mai 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICS LE CLUB International Connecting Sports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-25 du 19 juin 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRIE domicilié(e) CRETE DES BRAYES - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PATRIE, Monsieur PATRICK VIETTI domicilié(e) CRETE DES BRAYES - 13260 - CASSIS - France.

La marque ICS LE CLUB International Connecting Sports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4650869.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25 27 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICS LE CLUB International Connecting Sports arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.


SAS PATRIE - CRETE DES BRAYES - 13260 - CASSIS - France


SAS PATRIE, Monsieur PATRICK VIETTI - CRETE DES BRAYES - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-25

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ;

Tissus à usage textile ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Tapis de gymnastique ;

Appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; planches à voile ; planches pour le surf ; skis ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de conférences.