Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ets PATRIE J.C. l'environnement Bois
PATRIE JEAN CLAUDE

Numéro de dépôt :
99809848
Date de dépôt :
26/08/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/08/2009

Présentation de la marque Ets PATRIE J.C. l'environnement Bois

Déposée le 26 août 1999 par PATRIE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ets PATRIE J.C. l'environnement Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est PATRIE JEAN CLAUDE, domicilié(e) PONT DE MENAT, 63560 MENAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRIE JEAN-CLAUDE - France.

La marque Ets PATRIE J.C. l'environnement Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809848.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ets PATRIE J.C. l'environnement Bois est expirée depuis le 26 août 2009.


PATRIE JEAN CLAUDE - PONT DE MENAT, 63560 MENAT - France


PATRIE JEAN-CLAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Palettes de manutention en bois. Meubles en bois. Service de réparation et d'entretien de palettes et des meubles. Service de traitement des déchets (transformation). Service de recyclage des déchets.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.