Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICK BRUEL
Patrick, Maurice BENGUIGUI dit BRUEL de nationalité française

Numéro de dépôt :
92414625
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque PATRICK BRUEL

Déposée le 10 avril 1992 par Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATRICK BRUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est Patrick, Maurice BENGUIGUI dit BRUEL de nationalité française, domicilié(e) 25 rue Jussieu, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque PATRICK BRUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK BRUEL est expirée depuis le 10 avril 2002.

Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DO RE MI FA SOLDES , MAUI , KUNG FU , MADEMOISELLE EUROPA , ECOLOGIA SOLUTIONS , LE BARON , PATRICK , WE DEAL HOME , PNEUMATIC , BARON PATRICK DE LADOUCETTE


Patrick, Maurice BENGUIGUI dit BRUEL de nationalité française - 25 rue Jussieu, 75005 PARIS - France


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet partiel n°259338 - Publication au BOPI 1998-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-36

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Parfums, eaux de toilette, produits de beauté et de toilette, cosmétiques, crèmes et lotions, savons et dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, étuis pour lunettes, lunettes et leurs montures, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, cassettes et disques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'informatique ; programmes d'ordinateur ; extincteurs. Appareils d'éclairage, lampes, lampadaires, appliques, tubes d'éclairage, globes, réflecteurs, suspensions de lampes ; appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets et garnitures de réglage pour équipements et conduites d'eau. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; cendriers pour fumeurs, tabatières, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué. Instruments de musique. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; albums, dessins, motifs de décoration, images ; modèles de dessins, portraits, articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, stylos et calepins ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises, sacoches, trousses et sacs de voyage, sacs à main, attaché-cases, portefeuilles, étuis pour lunettes, peignes, cartes, passeports ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; literie, y compris pour berceaux et lits d'enfants ; traversins, oreillers, coussins, matelas, sommiers, couettes, sacs de couchage ; patères, tables et tablettes de toilette ; tables pour fumeurs, petites armoires et rayons pour pipes. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes ; porte-éponge, porte-savon, porte-serviette ; porte-couteaux, plats. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit, couvre-pieds, dessus de lit, plaids, rideaux ; couvertures de table, linge de bain, de lit, de table, de cuisine, de ménage. Vêtements, costumes, robes, jupes, pantalons, shorts, manteaux, imperméables, costumes et vestes de sport, blouses, T-shirts et chemisiers, fourrures, gants, chapeaux, écharpes, robes de chambre, lingerie et sous-vêtements, maillots de bain, bas, socquettes, chaussures, sportswear et autres articles vestimentaires pour femmes en général, costumes, vestes, pardessus, imperméables, pantalons, shorts, chemises et T-shirts, pullovers, cravates, ceintures, écharpes, gants, bérets, chapeaux, articles vestimentaires en cuir, sous-vêtements, maillots de bain, socquettes, chaussures et autres articles vestimentaires pour hommes en général ; layette ; vêtements de sport matelassés, duvetés, ouatinés, anoraks. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cigares, cigarettes, tabac à fumer, à chiquer et à priser ; succédanés du tabac non à usage médical ; briquets et autres articles pour fumeurs, tabatières, fume-cigares et fume-cigarettes, étuis à cigares et à cigarettes, cendriers pour fumeurs, tous les produits précités non en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, porte-pipes, nettoie-pipes, coupe-cigares, pipes, appareils de poche pour rouler les cigarettes, papier à cigarettes, filtres à cigarettes ; allumettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.