Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADEMOISELLE EUROPA
Patrick, Jean Michel MAILLET

Numéro de dépôt :
92408705
Date de dépôt :
05/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2002

Présentation de la marque MADEMOISELLE EUROPA

Déposée le 5 mars 1992 par la société Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADEMOISELLE EUROPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société Patrick domicilié(e) 22 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 694 366 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK MAILLET CONSEIL - France.

La marque MADEMOISELLE EUROPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADEMOISELLE EUROPA est expirée depuis le 5 mars 2002.

Patrick a également déposé les autres marques suivantes : DO RE MI FA SOLDES , MAUI , KUNG FU , MADEMOISELLE EUROPA , ECOLOGIA SOLUTIONS , LE BARON , PATRICK , WE DEAL HOME , PNEUMATIC , BARON PATRICK DE LADOUCETTE


Patrick, Jean Michel MAILLET - 22 RUE DE L'ARCADE, 75008 PARIS - France - SIREN 784694366


PATRICK MAILLET CONSEIL - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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