Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ FRANCE
PATRICK S.A.

Numéro de dépôt :
1112246
Date de dépôt :
21/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COQ FRANCE

Déposée le 21 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COQ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PATRICK domicilié(e) (Société Anonyme), 85700 POUZAUGES. - France.

La marque COQ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1112246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 28

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque COQ FRANCE est expirée depuis le 21 novembre 1988.

PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : DO RE MI FA SOLDES , MAUI , KUNG FU , MADEMOISELLE EUROPA , ECOLOGIA SOLUTIONS , LE BARON , PATRICK , WE DEAL HOME , PNEUMATIC , BARON PATRICK DE LADOUCETTE


PATRICK S.A. - (Société Anonyme), 85700 POUZAUGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-021

Inscription - Transmission de propriété n°37427 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°37428 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123024 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°116555 - Publication au BOPI

Vêtements, notamment vêtements et survêtements de sport.Tous articles destinés à chausser hommes, femmes et enfants, notamment chaussures de sport.Articles de gymnastique et de sport, notamment sacs de sport et ballons.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].