Déposée le 12 mai 2000 par Patrick ZERBIB et Antonio PEPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NAVY CAP NC Medium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 2 décembre 2024.
Les déposants sont Patrick ZERBIB, domicilié(e) 15 bd Henri IV, 75004 PARIS - France et Antonio PEPE, domicilié(e) 25 rue Pradier, 75019 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick ZERBIB - France.
La marque NAVY CAP NC Medium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028924.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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