Déposée le 26 octobre 1994 par monsieur Patrick ZERBIB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est monsieur Patrick ZERBIB domicilié(e) Demeurant 11, rue Eugène LABICHE, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PEREZ-SITBON Avocats à la Cour - France.
La marque BYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Patrick ZERBIB - Demeurant 11, rue Eugène LABICHE, 75016 PARIS - France
SCP PEREZ-SITBON Avocats à la Cour - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486569 - Publication au BOPI 2008-12-02
Demande de renouvellement le 25 juin 2004 n°2267678 - Publication au BOPI 2004-06-25
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Vêtements, chaussures, chapellerie, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie pierres précieuses
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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