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Marques déposées par monsieur Patrick ZANIROLI
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L'AUTO VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTO VERTE
Monsieur Patrick ZANIROLI

Numéro de dépôt :
94503494
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque L'AUTO VERTE

Déposée le 27 janvier 1994 par monsieur Patrick ZANIROLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTO VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est monsieur Patrick ZANIROLI domicilié(e) 3, rue Pierre Curie, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DAWIDOWICZ - France.

La marque L'AUTO VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTO VERTE est expirée depuis le 27 janvier 2004.

Patrick ZANIROLI a également déposé les autres marques suivantes : VTT 92 , ZANIROLI PATRICK ZANIROLI , PATRICK ZANIROLI , TRANSAFRICAINE CLASSIC , ZANIROLI PATRICK ZANIROLI , PATRICK ZANIROLI , Trophée des Alpes


Monsieur Patrick ZANIROLI - 3, rue Pierre Curie, 92400 COURBEVOIE - France


CABINET DAWIDOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Matériel informatique à savoir: logiciels (programmes enregistrés), ordinateurs, imprimantes d'ordinateur, microprocesseurs, lecteurs, souris, périphériques d'ordinateur, interfaces, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur, disquettes souples