Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAL D'AMOUR
Patrick ZAHRA

Numéro de dépôt :
93469794
Date de dépôt :
21/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2003

Présentation de la marque LE VAL D'AMOUR

Déposée le 21 mai 1993 par la société Patrick ZAHRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAL D'AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société Patrick ZAHRA domicilié(e) 8 Place Albert Camus, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 972 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions Patrick ZAHRA - France.

La marque LE VAL D'AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAL D'AMOUR est expirée depuis le 21 mai 2003.


Patrick ZAHRA - 8 Place Albert Camus, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 390972362


Editions Patrick ZAHRA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Journal, revue ou toute autre publication regroupant des annonces en vue de rencontres, d'unions ou de mariages.Edition de ces publications

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.