Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROMANCE
Numéro de dépôt :
4469659
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ROMANCE
Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par monsieur Patrick WEISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROMANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Patrick WEISS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32
Inscription le 4 septembre 2020 - Rejet total n°794360 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-09-04