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Marques déposées par madame patrick volaine
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STUART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STUART
Mme. patrick volaine

Numéro de dépôt :
4266128
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
STUART de patrick volaine

Présentation de la marque STUART

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par madame patrick volaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est madame patrick volaine domicilié(e) 15 bis avenue de Liege - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES la varenne st hilaire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. patrick volaine domicilié(e) 15 bis avenue de Liege - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES la varenne st hilaire - France.

La marque STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.


Mme. patrick volaine - 15 bis avenue de Liege - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES la varenne st hilaire - France


Mme. patrick volaine - 15 bis avenue de Liege - 94210 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES la varenne st hilaire - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour artistes ; papier ; affiches ; albums ; journaux ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.