Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE LA VOIE LACTEE
M. Patrick VOGEL
Mme. DOMINIQUE VOGEL

Numéro de dépôt :
4257369
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2026
DOMAINE DE LA VOIE LACTEE de Patrick VOGEL

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur Patrick VOGEL et madame DOMINIQUE VOGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VOIE LACTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-14 du 8 avril 2016.

Les déposants sont monsieur Patrick VOGEL domicilié(e) Domaine de la Voie Lactée - 57720 - volmunster - France et madame DOMINIQUE VOGEL domicilié(e) Domaine de la Voie Lactée, RUE Foret - 57720 - VOLMUNSTER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. DOMINIQUE VOGEL domicilié(e) Domaine de la Voie Lactée, RUE Foret - 57720 - VOLMUNSTER - France.

La marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4257369.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VOIE LACTEE arrivera à expiration en date du 16 mars 2026.

Patrick VOGEL a également déposé les autres marques suivantes : La Voie Lactée FRANCE , DOMAINE DE LA VOIE LACTEE


M. Patrick VOGEL - Domaine de la Voie Lactée - 57720 - volmunster - France

Mme. DOMINIQUE VOGEL - Domaine de la Voie Lactée, RUE Foret - 57720 - VOLMUNSTER - France


Mme. DOMINIQUE VOGEL - Domaine de la Voie Lactée, RUE Foret - 57720 - VOLMUNSTER - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Préparations pour blanchir la peau ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ;

Lait ; produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .