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Marques déposées par Patrick VIOTTE
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THE BOMBAY COMPANY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE BOMBAY COMPANY
Patrick VIOTTE
Annick de Chabot-TRAMELOURT, épouse HOUEL

Numéro de dépôt :
1741149
Date de dépôt :
12/01/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009
THE BOMBAY COMPANY de Patrick VIOTTE

Présentation de la marque THE BOMBAY COMPANY

Déposée le 12 janvier 1989 par Patrick VIOTTE et Annick de Chabot-TRAMELOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BOMBAY COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Patrick VIOTTE, domicilié(e) 19 place de la Madeleine, 75008 Paris (dossier no 2121566) - France et Annick de Chabot-TRAMELOURT, épouse HOUEL, domicilié(e) 317 Bd Saint Denis, COURBEVOIE 92400 (dossier no 2121566) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIOTTE Patrick domicilié(e) (dossier no 2121566) - France.

La marque THE BOMBAY COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THE BOMBAY COMPANY est expirée depuis le 12 janvier 2009.

Patrick VIOTTE a également déposé les autres marques suivantes : LA CRIEE , DESTINATION BIARRITZ


Patrick VIOTTE - 19 place de la Madeleine, 75008 Paris (dossier no 2121566) - France

Annick de Chabot-TRAMELOURT, épouse HOUEL - 317 Bd Saint Denis, COURBEVOIE 92400 (dossier no 2121566) - France


VIOTTE Patrick - (dossier no 2121566) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juillet 1998 n°2121566 - Publication au BOPI 1998-07-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Meubles glaces (miroirs), cadres, bagages, portes-parapluies issus et textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table, coussins, papiers peints

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.