Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cheval des Grands Espaces
Monsieur Patrick VIGNIER
Madame OPHELEI SAUSSEREAU
Monsieur FRANCOIS XAVIER BIGO

Numéro de dépôt :
4657057
Date de dépôt :
15/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2030
Cheval des Grands Espaces de Patrick VIGNIER

Présentation de la marque Cheval des Grands Espaces

Déposée par voie électronique le 15 juin 2020 par monsieur Patrick VIGNIER, madame OPHELEI SAUSSEREAU, monsieur FRANCOIS XAVIER BIGO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cheval des Grands Espaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-28 du 10 juillet 2020.

Les déposants sont monsieur Patrick VIGNIER domicilié(e) 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France, madame OPHELEI SAUSSEREAU domicilié(e) 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France, monsieur FRANCOIS XAVIER BIGO domicilié(e) 8 AVENUE HARBOUR - 35800 - DINARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VIGNIER domicilié(e) 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France.

La marque Cheval des Grands Espaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4657057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval des Grands Espaces arrivera à expiration en date du 15 juin 2030.

Patrick VIGNIER a également déposé les autres marques suivantes : equitespaces , Equitation des Grands Espaces , Cavalier des Grands Espaces , Chevauchée des Grands Espaces , Chevauchée des Grands Espaces


Monsieur Patrick VIGNIER - 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France

Madame OPHELEI SAUSSEREAU - 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France

Monsieur FRANCOIS XAVIER BIGO - 8 AVENUE HARBOUR - 35800 - DINARD - France


Monsieur Patrick VIGNIER - 3 Route de Saint-Hilaire - 69650 - SAINT GERMAIN AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.