SAN+É
Présentation de la marque SAN+É
Déposée le 29 octobre 2008 par Patrick VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN+É »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN+É est expirée depuis le 29 octobre 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49
Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536838 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30