Marque expirée - Marque en non vigueur

SAN+É
Patrick VIGNAL

Numéro de dépôt :
3608027
Date de dépôt :
29/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2018
SAN+É de Patrick VIGNAL

Présentation de la marque SAN+É

Déposée le 29 octobre 2008 par Patrick VIGNAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN+É »

Le déposant est Patrick VIGNAL domicilié(e) 69 rue du Fief des arcs,94230 CACHAN - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VIGNAL domicilié(e) 69 rue du Fief des arcs,94230 CACHAN - 94230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN+É est expirée depuis le 29 octobre 2018.


Patrick VIGNAL - 69 rue du Fief des arcs,94230 CACHAN - 94230 - France


Patrick VIGNAL - 69 rue du Fief des arcs,94230 CACHAN - 94230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-16

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Inscription le 30 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°536838 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-30

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.