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Marques déposées par Patrick VICHARD
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CVA QUEEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

CVA QUEEN
Patrick VICHARD
Grace YEREGHA

Numéro de dépôt :
3557915
Date de dépôt :
22/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2018
CVA QUEEN de Patrick VICHARD

Présentation de la marque CVA QUEEN

Déposée le 22 février 2008 par Patrick VICHARD et Grace YEREGHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CVA QUEEN »

Les déposants sont Patrick VICHARD domicilié(e) 14 RUE BOCHART DE SARON,75009 PARIS - 75009 - France et Grace YEREGHA domicilié(e) 76 RUE MARCADET,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VICHARD domicilié(e) 14 RUE BOCHART DE SARON,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CVA QUEEN est expirée depuis le 22 février 2018.


Patrick VICHARD - 14 RUE BOCHART DE SARON,75009 PARIS - 75009 - France

Grace YEREGHA - 76 RUE MARCADET,75018 PARIS - 75018 - France


Patrick VICHARD - 14 RUE BOCHART DE SARON,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491210 - Publication au BOPI 2009-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Articles décoratifs pour la chevelure.