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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK VERRIERE TRAITEUR
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TARTELETTE FERMIERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TARTELETTE FERMIERE
PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS

Numéro de dépôt :
3714454
Date de dépôt :
19/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2020
TARTELETTE FERMIERE de PATRICK VERRIERE TRAITEUR

Présentation de la marque TARTELETTE FERMIERE

Déposée le 19 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK VERRIERE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTELETTE FERMIERE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PATRICK VERRIERE TRAITEUR domicilié(e) ZA LE PLACIER - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 578 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK VERRIERE TRAITEUR domicilié(e) ZA LE PLACIER - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTELETTE FERMIERE est expirée depuis le 19 février 2020.

PATRICK VERRIERE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : GATEAU DE FOIE DE VOLAILLE , VERRIERE TRAITEUR Depuis 1955 , PATRICK VERRIERE TRAITEUR , La Râpée Crique , Quenelle sauce Financière , PATRICK VERRIERE , PATRICK VERRIERE TRAITEUR


PATRICK VERRIERE TRAITEUR, SAS - ZA LE PLACIER - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France - SIREN 331578260


PATRICK VERRIERE TRAITEUR - ZA LE PLACIER - 42680 - SAINT MARCELLIN EN FOREZ - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543055 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.