Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANIS
M. patrick verne

Numéro de dépôt :
4147728
Date de dépôt :
12/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2025

Présentation de la marque PANIS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2015 par monsieur patrick verne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-06 du 6 février 2015.

Le déposant est monsieur patrick verne domicilié(e) 17 avenue LAHOUZE - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick verne domicilié(e) 17 avenue LAHOUZE - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque PANIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4147728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2025.


M. patrick verne - 17 avenue LAHOUZE - 64200 - BIARRITZ - France


M. patrick verne - 17 avenue LAHOUZE - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.