Marque expirée - Marque en non vigueur
11 – 12 – 13 MEDITERRANEE
Numéro de dépôt :
3691827
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
18/11/2019
Présentation de la marque 11 – 12 – 13 MEDITERRANEE
Déposée le 18 novembre 2009 par Patrick VERLINDEN et Jean BRUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « 11 – 12 – 13 MEDITERRANEE »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 11 – 12 – 13 MEDITERRANEE est expirée depuis le 18 novembre 2019.
Patrick VERLINDEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16