Présentation de la marque THERMACONSEIL THEMASYSTEM–THERMAPAC–THERMASOLAR
Déposée le 19 juillet 2007 par Patrick VELLUET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMACONSEIL THEMASYSTEM–THERMAPAC–THERMASOLAR »
Le déposant est Patrick VELLUET domicilié(e) 48 A – Rue des Palus,33290 PAREMPUYRE - 33290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VELLUET domicilié(e) 48 A – Rue des Palus,33290 PAREMPUYRE - 33290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMACONSEIL THEMASYSTEM–THERMAPAC–THERMASOLAR est expirée depuis le 19 juillet 2017.
Patrick VELLUET - 48 A – Rue des Palus,33290 PAREMPUYRE - 33290 - France
Patrick VELLUET - 48 A – Rue des Palus,33290 PAREMPUYRE - 33290 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
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