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Marques déposées par PATRICK VANHEULE
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C.R.A.M. PASSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.R.A.M. PASSION
PATRICK VANHEULE

Numéro de dépôt :
3165695
Date de dépôt :
24/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
24/05/2012
C.R.A.M. PASSION de PATRICK VANHEULE

Présentation de la marque C.R.A.M. PASSION

Déposée le 24 mai 2002 par PATRICK VANHEULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « C.R.A.M. PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est PATRICK VANHEULE domicilié(e) 114, RUE DU BAS POMMEREAU,59249 AUBERS - 59249 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick VANHEULE domicilié(e) 114, Rue du Bas Pommereau,59249 AUBERS - 59249 - France.

La marque C.R.A.M. PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.R.A.M. PASSION est expirée depuis le 24 mai 2012.

PATRICK VANHEULE a également déposé les autres marques suivantes : TOURS ET DETOURS , T.O. TOURS


PATRICK VANHEULE - 114, RUE DU BAS POMMEREAU,59249 AUBERS - 59249 - France


Monsieur Patrick VANHEULE - 114, Rue du Bas Pommereau,59249 AUBERS - 59249 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Location d'automobiles. Service de taxis. Réservation de places de voyages. Organisation de voyages. Organisation de circuits. Réservation des autocars. Transports de personnes. Informations concernant les voyages Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Réservation de places de spectacles Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Organisation de séjours. Réservation de restaurants

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.