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Marques déposées par monsieur patrick valette
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Les Charmes de Rougerie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Charmes de Rougerie
M. patrick valette

Numéro de dépôt :
4346256
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
Les Charmes de Rougerie de patrick valette

Présentation de la marque Les Charmes de Rougerie

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par monsieur patrick valette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Charmes de Rougerie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur patrick valette domicilié(e) lieu dit rougerie - 33420 - camiac et saint denis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick valette domicilié(e) 1 lieu dit Rougerie - 33420 - camiac et saint denis - France.

La marque Les Charmes de Rougerie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Charmes de Rougerie arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.


M. patrick valette - lieu dit rougerie - 33420 - camiac et saint denis - France


M. patrick valette - 1 lieu dit Rougerie - 33420 - camiac et saint denis - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vins d'appellation d'origine protégée .