Les discours du Président
Présentation de la marque Les discours du Président
Déposée le 31 décembre 1998 par Patrick ULANOWSKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les discours du Président » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les discours du Président a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les discours du Président est expirée depuis le 31 décembre 2008.
Patrick ULANOWSKA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 8 avril 2002 - Rejet partiel n°344122 - Publication au BOPI 2002-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06