Déposée le 1 juin 1987 par monsieur Patrick UARTEMENDIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « UGARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Patrick UARTEMENDIA domicilié(e) 10, rue Xaintrailles, 45000 ORLEANS (dossier no 2091038) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JURICONSULT domicilié(e) (dossier no 2091038) - France.
La marque UGARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UGARTE est expirée depuis le 1 juin 2007.
Monsieur Patrick UARTEMENDIA - 10, rue Xaintrailles, 45000 ORLEANS (dossier no 2091038) - France
SELARL JURICONSULT - (dossier no 2091038) - France
Renouvellement sans limitation le 28 mai 1997 n°2091038 - Publication au BOPI 1997-05-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43
Viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes, oeufs, lait, produits laitiers, sauces, crustacés, charcuteries, patisseries, jus de fruit, conservés par tous les moyens, sous vide, congelés ou surgelés, conserves.Pain, patisserie et confiserie, glaces et comestibles, sauces, frais ou conservés par tout les moyens, sous vide, congelés ou surgelés. produits alimentaires surgelés ou congelés ou conservés ainsi que glaces, sorbets ou crèmes glacées.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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