Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SINTERSLAG
M. Patrick Tutin
M. Steven Kooyman

Numéro de dépôt :
4180045
Date de dépôt :
11/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SINTERSLAG de Patrick Tutin

Présentation de la marque SINTERSLAG

Déposée par voie électronique le 11 mai 2015 par monsieur Patrick Tutin et monsieur Steven Kooyman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINTERSLAG »

Les déposants sont monsieur Patrick Tutin domicilié(e) 26 rue des Prés - 35300 - Fougères - France et monsieur Steven Kooyman domicilié(e) 114 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick Tutin domicilié(e) 26 rue des Prés - 35300 - Fougères - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41


M. Patrick Tutin - 26 rue des Prés - 35300 - Fougères - France

M. Steven Kooyman - 114 avenue André Morizet - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


M. Patrick Tutin - 26 rue des Prés - 35300 - Fougères - France


Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677028 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.