Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par monsieur Patrick SPICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SPICA TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est monsieur Patrick SPICA domicilié(e) 20 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPE AVOCATS, Mme. Héloïse MAIRE domicilié(e) 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.
La marque SPICA TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Patrick SPICA - 20 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France
SCOPE AVOCATS, Mme. Héloïse MAIRE - 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
Education, divertissement ; activités culturelles ; production de films cinématographiques ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de reporters ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;
Numérisation de documents ; mise à disposition d'installation en ligne, par le biais d'un réseau informatique mondial, permettant aux utilisateurs d'accéder à des contenus audiovisuels, vidéos, films, textes et autres contenus multimédias.
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