Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRICK SPICA EDITIONS
M. Patrick SPICA

Numéro de dépôt :
4362705
Date de dépôt :
19/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2027
PATRICK SPICA EDITIONS de Patrick SPICA

Présentation de la marque PATRICK SPICA EDITIONS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2017 par monsieur Patrick SPICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRICK SPICA EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est monsieur Patrick SPICA domicilié(e) 20 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCOPE AVOCATS, Mme. Héloïse MAIRE domicilié(e) 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque PATRICK SPICA EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRICK SPICA EDITIONS arrivera à expiration en date du 19 mai 2027.

Patrick SPICA a également déposé les autres marques suivantes : SPICA TV , PATRICK SPICA COMMUNICATION , PATRICK SPICA PRESSE , PATRICK SPICA PRODUCTIONS


M. Patrick SPICA - 20 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France


SCOPE AVOCATS, Mme. Héloïse MAIRE - 59 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes 3D ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Education, divertissement ; activités culturelles ; production de films cinématographiques ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de reporters ; reportages photographiques ; édition musicale et phonographique ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ; .