Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patrick spica presse
/
Zone de non droit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Zone de non droit
patrick spica presse, sarl

Numéro de dépôt :
3849805
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
Zone de non droit de patrick spica presse

Présentation de la marque Zone de non droit

Déposée le 27 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) patrick spica presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Zone de non droit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) patrick spica presse domicilié(e) 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick spica presse domicilié(e) 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE - France.

La marque Zone de non droit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zone de non droit est expirée depuis le 27 juillet 2021.

patrick spica presse a également déposé les autres marques suivantes : Zones de non droit , Des animaux et des hommes , PATRICK SPICA PRESSE


patrick spica presse, sarl - 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE - France


patrick spica presse - 6 rue jules simon - 92100 - BOULOGNE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.