Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L.A Bise
M. PATRICK SMADJA

Numéro de dépôt :
4116904
Date de dépôt :
10/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2024
L.A Bise de PATRICK SMADJA

Présentation de la marque L.A Bise

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2014 par monsieur PATRICK SMADJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L.A Bise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est monsieur PATRICK SMADJA domicilié(e) 31 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICK SMADJA domicilié(e) 31 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

La marque L.A Bise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L.A Bise est expirée depuis le 10 septembre 2024.


M. PATRICK SMADJA - 31 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


M. PATRICK SMADJA - 31 AVENUE DE GRAVELLE - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

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