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Marques déposées par Patrick Simpson-Jones
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QUESTIONS DE SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUESTIONS DE SANTE
Patrick Simpson-Jones

Numéro de dépôt :
1726065
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001

Présentation de la marque QUESTIONS DE SANTE

Déposée le 13 décembre 1991 par Patrick Simpson-Jones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUESTIONS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrick Simpson-Jones, domicilié(e) 18 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France.

La marque QUESTIONS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS DE SANTE est expirée depuis le 13 décembre 2001.

Patrick Simpson-Jones a également déposé les autres marques suivantes : MIM'HIC , VINGT ET UN , LE FAUX PAS , MY FAIR BABY , LA CIBLE , MASOCHISTE , POST A PHOTO LE CADRE POSTAL , MIM'HIC LE JEU DE MIME , MASTERMIND , LES SIMPSON


Patrick Simpson-Jones - 18 rue de Miromesnil, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images