Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUESTIONS DE SANTE
Numéro de dépôt :
1726065
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2001
Présentation de la marque QUESTIONS DE SANTE
Déposée le 13 décembre 1991 par Patrick Simpson-Jones auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUESTIONS DE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque QUESTIONS DE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726065.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUESTIONS DE SANTE est expirée depuis le 13 décembre 2001.
Patrick Simpson-Jones a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34