Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPRICIEUSE
Numéro de dépôt :
1671687
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/06/2001
Présentation de la marque CAPRICIEUSE
Déposée le 17 juin 1991 par PATRICK SIMPSON-JONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPRICIEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPRICIEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPRICIEUSE est expirée depuis le 17 juin 2001.
PATRICK SIMPSON-JONES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49