Déposée par voie électronique le 3 juin 2010 par Patrick Simier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INFODECID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est Patrick Simier domicilié(e) 4 bis rue Lazare Carnot - 54000 - Nancy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Simier domicilié(e) 4 bis rue Lazare Carnot - 54000 - Nancy - France.
La marque INFODECID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFODECID est expirée depuis le 3 juin 2020.
Patrick Simier a également déposé les autres marques suivantes : PRODECID
Patrick Simier - 4 bis rue Lazare Carnot - 54000 - Nancy - France
Patrick Simier - 4 bis rue Lazare Carnot - 54000 - Nancy - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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