Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- Armes et Sport -
Patrick Sidoun
Pascal Thibert

Numéro de dépôt :
3172222
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
- Armes et Sport - de Patrick Sidoun

Présentation de la marque - Armes et Sport -

Déposée le 3 juillet 2002 par Patrick Sidoun et Pascal Thibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - Armes et Sport - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Les déposants sont Patrick Sidoun domicilié(e) 30 rue André Malraux,93360 Neuilly Plaisance - 93360 - France et Pascal Thibert domicilié(e) 26 rue des Arômes,91700 Villiers sur Orge - 91700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Sidoun domicilié(e) 30 rue André Malraux,93360 Neuilly Plaisance - 93360 - France.

La marque - Armes et Sport - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - Armes et Sport - est expirée depuis le 3 juillet 2012.


Patrick Sidoun - 30 rue André Malraux,93360 Neuilly Plaisance - 93360 - France

Pascal Thibert - 26 rue des Arômes,91700 Villiers sur Orge - 91700 - France


Patrick Sidoun - 30 rue André Malraux,93360 Neuilly Plaisance - 93360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Journaux, affiches, autocollants, catalogues, imprimés, livres, papiers. Prospectus, publications, produits de l'imprimerie, photographies, clichés Service abonnement à des journaux. Agence de publicité. Agence information commerciale. Distribution matériel publicitaire. Reproduction de documents. Gestion fichier informatique. Publication de textes publicitaires. Publicités en ligne sur réseau informatique Publication de livres. Location de décors de spectacles. Organisation de concours. Manifestations sportives, journaux. Organisation d'expositions. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.