Marque enregistrée - Marque en non vigueur

paAD
M. patrick SEIGNER

Numéro de dépôt :
3997732
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2023
paAD de patrick SEIGNER

Présentation de la marque paAD

Déposée par voie électronique le 12 avril 2013 par monsieur patrick SEIGNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « paAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur patrick SEIGNER domicilié(e) 5 rue de la mairie - 27950 - Saint Just - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick SEIGNER domicilié(e) 5 rue de la mairie - 27930 - Saint Just - France.

La marque paAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque paAD est expirée depuis le 12 avril 2023.

patrick SEIGNER a également déposé les autres marques suivantes : Winkly , DynaVisuel


M. patrick SEIGNER - 5 rue de la mairie - 27950 - Saint Just - France


M. patrick SEIGNER - 5 rue de la mairie - 27930 - Saint Just - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).