Déposée le 22 décembre 1995 par monsieur Patrick SEGAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES),
la marque française « TERRE ARDENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est monsieur Patrick SEGAY domicilié(e) demeurant à BOISSET GAUJAC (30140) La Micalerie - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARY MOREAU NICOLETTI ET ASSOCIES Société d'Avocats - France.
La marque TERRE ARDENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ARDENTE est expirée depuis le 22 décembre 2005.
Patrick SEGAY a également déposé les autres marques suivantes : Kokochiffon
Monsieur Patrick SEGAY - demeurant à BOISSET GAUJAC (30140) La Micalerie - France
MARY MOREAU NICOLETTI ET ASSOCIES Société d'Avocats - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques coupe, coupelle, pot, vase, plat, assiette, soucoupe, bol, tasse, ramequin, vasque, flacon, brûle-parfum, diffuseur, support de senteurs, support de bougies, récipient, en céramique, faïence
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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