Présentation de la marque CHUUT LA SOLUTION ANTI-RONFLEMENT
Déposée par voie électronique le 2 avril 2009 par Patrick SEBBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHUUT LA SOLUTION ANTI-RONFLEMENT »
Le déposant est Patrick SEBBAN domicilié(e) 8 Square du Var,75020 Paris - 75020 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick SEBBAN domicilié(e) 8 Square du Var,75020 Paris - 75020 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHUUT LA SOLUTION ANTI-RONFLEMENT est expirée depuis le 2 avril 2019.
Patrick SEBBAN a également déposé les autres marques suivantes : JEW ELS CREATION
Patrick SEBBAN - 8 Square du Var,75020 Paris - 75020 - France
Patrick SEBBAN - 8 Square du Var,75020 Paris - 75020 - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Inscription le 26 avril 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°522463 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 11 janvier 2011 - Désistement à la suite d'un recours formé devant lacour d'appel n°539399 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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