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Marques déposées par monsieur Patrick SCHAEFFER
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Ça bouge dans Troyes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ça bouge dans Troyes
Monsieur Patrick SCHAEFFER

Numéro de dépôt :
4669801
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Ça bouge dans Troyes de Patrick SCHAEFFER

Présentation de la marque Ça bouge dans Troyes

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par monsieur Patrick SCHAEFFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ça bouge dans Troyes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est monsieur Patrick SCHAEFFER domicilié(e) 3bis rue Molesme - 10000 - Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick SCHAEFFER domicilié(e) 3 bis rue Molesme - 10000 - Troyes - France.

La marque Ça bouge dans Troyes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ça bouge dans Troyes arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.


Monsieur Patrick SCHAEFFER - 3bis rue Molesme - 10000 - Troyes - France


Monsieur Patrick SCHAEFFER - 3 bis rue Molesme - 10000 - Troyes - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

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