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Marques déposées par monsieur Patrick SAY
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FACILITY BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FACILITY BOX
M. Patrick SAY

Numéro de dépôt :
4127421
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2024
FACILITY BOX de Patrick SAY

Présentation de la marque FACILITY BOX

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Patrick SAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACILITY BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est monsieur Patrick SAY domicilié(e) 9 rue George Sand - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick SAY domicilié(e) 9 rue George Sand - 44000 - NANTES - France.

La marque FACILITY BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4127421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACILITY BOX est expirée depuis le 20 octobre 2024.


M. Patrick SAY - 9 rue George Sand - 44000 - NANTES - France


M. Patrick SAY - 9 rue George Sand - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement sans modification - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Constructions métalliques ; Constructions métalliques ; coffres forts ; boîtes en métaux communs ; meubles en métal ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; casiers en métal, consignes en métal ;

Appareils de contrôle d'accès ; à des salles, à des biens, à l'usage de machines, à l'usage d'outils ; Appareil de gestion et de contrôle de stocks ; Logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Meubles, armoires, boîtes à colis ou à lettres, commodes, placard, rangements, tiroirs, coffres, coffres à clés, casiers, boxes, conteneurs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmes pour ordinateurs ; Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conception de systèmes informatiques.