Déposée le 18 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick Savet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Patrick Savet domicilié(e) Siège social : 6 rue du Limousin, 31700 BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 247 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Savet sarl - France.
La marque SATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEL est expirée depuis le 18 avril 2011.
Patrick Savet a également déposé les autres marques suivantes : locomètre
Patrick Savet sarl - Siège social : 6 rue du Limousin, 31700 BLAGNAC - France - SIREN 323247262
Patrick Savet sarl - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Appareils et Instruments scientifiques Appareils et Instruments de mesure, de pesage et/ou de contrôle de l'équilibre pour évaluation scientifique médicale de tous les paramètres de stabilomètrie statique et/ou dynamique et des boucles de régulation sensori-motrices. Appareils et Instruments de mesure et de contrôle de la locomotion pour évaluation scientifique médicale de tous les paramètres spatiaux temporels de la locomotion chez l'Homme. Logiciels enregistrés, support d'enregistrement magnétique, cédéroms, disques compacts. Appareils d'électrostimulation neuromusculaire pour assister la mobilisation tonique des muscles posturaux à des fins thérapeutiques et de rééducation fonctionnelle de la motricité somatique. Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux. Articles orthopédiques (à l'exception des fauteuils roulants). Appareils et Instruments de mesure et de contrôle de l'équilibre pour évaluation scientifique médicale de tous les paramètres de stabilomètrie statique et/ou dynamique et des boucles de régulation sensori-motrices de l'équilibre Appareils et Instruments de mesure et de contrôle de la locomotion pour évaluation scientifique médicale de tous les paramètres spatiaux temporels de la locomotion chez l'Homme. Logiciels enregistrés, support d'enregistrement magnétique, cédéroms, disques compacts. Appareils d'électrostimulation neuromusculaire pour assister la mobilisation tonique des muscles posturaux à des fins thérapeutiques et de rééducation fonctionnelle de la motricité somatique. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Distribution de prospectus. Reproduction de publications scientifiques à caractère médical. Exploitation de bases de données scientifiques, commerciales, publicitaires sur réseau informatique et/ou électronique. Education ; formation ; activités culturelles : Edition de livres, de revues. Organisation et conduite de congrès, colloques, conférences scientifiques. Formation continue et apprentissage secteur santé. Information en matière médicale, scientifique. Exploitation de bases de données scientifiques, commerciales, publicitaires sur réseau informatique et/ou électronique. Recherche scientifique médicale. Elaboration et conception de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques et industriels. Etude de faisabilité, industrialisation, commercialisation. Services médicaux services de santé. Exploitation de bases de données informatiques, médicales, scientifiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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