Marque renouvelée - Marque en non vigueur

locomètre
PATRICK SAVET SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3095847
Date de dépôt :
18/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/2021

Présentation de la marque locomètre

Déposée le 18 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK SAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « locomètre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-21 du 25 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PATRICK SAVET domicilié(e) 6 rue du Limousin - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 247 262 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SAVET, SARL domicilié(e) 6, rue du Limousin - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque locomètre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque locomètre est expirée depuis le 18 avril 2021.

PATRICK SAVET a également déposé les autres marques suivantes : SATEL


PATRICK SAVET SARL, SARL - 6 rue du Limousin - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 323247262


PATRICK SAVET, SARL - 6, rue du Limousin - 31700 - BLAGNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468358 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-14

Appareils et instruments scientifiques Appareils et instruments de mesure et/ou de contrôle de la locomotion chez l'Homme. Evaluation de tous les paramètres spatiaux temporels de la marche, à savoir : longueur d'enjambée ; longueur des pas ; cadence de marche ; temps d'appuis mono-podaux et bipodaux ; temps de balancement ; temps de ramener ; vitesses de marche..Logiciels informatiques. Cédéroms. Appareils et instruments utilisés à des fins thérapeutiques et d'enseignements Appareils et instruments chirurgicaux et/ou médicaux.. Articles orthopédiques (à l'exception des fauteuils roulants). Appareils et instruments de mesure et/ou de contrôle de la locomotion chez l'Homme. Evaluation de tous les paramètres spatiaux temporels de la marche, à savoir : longueur d'enjambée ; longueur des pas ; cadence de marche ; temps d'appuis mono-podaux et bipodaux ; temps de balancement ; temps de ramener ; vitesses de marche.. Logiciels informatiques. Supports cédéroms.. Appareils et instruments utilisés à des fins thérapeutiques et de rééducation fonctionnelle. Recherche scientifique médicale. Elaboration et conception de logiciels adaptés aux services de santé, cabinets médicaux libéraux, hôpitaux, laboratoires universitaires de la recherche scientifique, centres de rééducation fonctionnelle.. Programmation pour ordinateur.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.