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Marques déposées par Patrick Sauze
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HUGH DE PAYEN
Marque expirée - Marque en non vigueur

HUGH DE PAYEN
Patrick Sauze
Michel Sauze
Ghislaine Deméocq Sauze

Numéro de dépôt :
3506276
Date de dépôt :
11/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2017
HUGH DE PAYEN de Patrick Sauze

Présentation de la marque HUGH DE PAYEN

Déposée le 11 juin 2007 par Patrick Sauze, Michel Sauze, Ghislaine Deméocq Sauze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUGH DE PAYEN »

Les déposants sont Patrick Sauze domicilié(e) 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France, Michel Sauze domicilié(e) 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France, Ghislaine Deméocq Sauze domicilié(e) 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Sauze domicilié(e) 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUGH DE PAYEN est expirée depuis le 11 juin 2017.


Patrick Sauze - 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France

Michel Sauze - 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France

Ghislaine Deméocq Sauze - 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France


Patrick Sauze - 26 Rue des Plantes,21160 MARSANNAY LA CÔTE - 21160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.